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Marques déposées par Dunaigre Daniel
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CARTE TRAFIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE TRAFIC
Dunaigre Daniel

Numéro de dépôt :
1698404
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001
CARTE TRAFIC de Dunaigre Daniel

Présentation de la marque CARTE TRAFIC

Déposée le 9 octobre 1991 par Dunaigre Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dunaigre Daniel, domicilié(e) 4, Allée des Peupliers, 78390 BOIS D'ARCY - France.

La marque CARTE TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE TRAFIC est expirée depuis le 9 octobre 2001.

Dunaigre Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SOLTRACK , CARTE MEDICAL TRAITEMENT MEDICAL PREVENIR EN CAS D'URGENCE , GEOSITE , ALVEOSOL , LS EXPRESS , INNOVASYS , ISOCAR , HUMIDISOL


Dunaigre Daniel - 4, Allée des Peupliers, 78390 BOIS D'ARCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Appareils et instruments scientifiques,nautiques géodésiques,éléctriques,photographiques,cinématographiques,optiques,de pesage,mesurage,de signalisation de contrôle(inspection),de secours(sauvetage)et d'ense d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou de l'image, supports d'enregistrements magnétiques,disques accoustiques distributeurs automatiques,et mécanismes pour appareils à prépaiement,caisses enregistreuses,machines à calculer,progiciels,plaquettes siliciums (pour circuit intégré),carte magnétique,logiciels(programmes enregistrés),supports données magnétiques,microprocésseurs modems,disques optiques compacts, disques optiques compact (Audio-Vidéo), Transistors (électronique)